Délibérations - Page 2 sur 14 - Saulxures-lès-Nancy

Délibération n°6 du 16 juin 2025

Mise à jour du régime indemnitaire : modulation de l’IFSE et l’ISFE en cas de congé de maladie ordinaire

Avenant n°4 à la convention foncière avec l’EPFGE sur le site Malora

Approbation de la convention de mutualisation d’un poste de conseiller numérique entre les communes de Seichamps, Pulnoy et Saulxures-lès-Nancy

Présentation du rapport de développement durable 2024 de la Métropole du Grand Nancy

Adhésion au groupement de commandes carburants de la Métropole du Grand Nancy

Modification dans les commissions

Manifestation intercommunale « La Boucle Verte » 2025

Avis préalable sur le projet de règlement intercommunal de la Métropole du Grand Nancy

Adoption du compte de gestion 2024

Vote du compte administratif 2024

Affectation du résultat 2024

Vote des subventions 2025

Vote des taux d’imposition 2025

Vote du budget primitif 2025

Désignation d’un délégué à la protection des données : prolongation de la mutualisation avec la Métropole du Grand Nancy

Approbation de la convention de partenariat « Espace sans tabac » avec la ligue contre le cancer

Débat d’orientation budgétaire

PLUi HD : arrêt et bilan de concertation

Déclaration préalable à l’édification de clôtures et au ravalement de façades : institution du permis de démolir

Avenant à la convention d’objectifs et de financement relative à l’adhésion de Saulxures Les Nancy et Seichamps au Relais Petite Enfance de Pulnoy