Délibération n°14 du 26 mars 2024
Affectation du résultat 2023
Délibération n°15 du 26 mars 2024
Vote des subventions 2024
Délibération n°16 du 26 mars 2024
Vote des taux d’imposition 2024
Délibération n°17 du 26 mars 2024
Vote du budget primitif 2024
Délibération n°1 du 13 février 2024
Zones d’accélération des énergies renouvelables
Délibération n°2 du 13 février 2024
Implantation d’une antenne-relais: conclusion d’un bail avec la SAS FREE MOBILE
Délibération n°3 du 13 février 2024
– Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle au sein de la mairie de Saulxures-lès-Nancy
Délibération n°4 du 13 février 2024
Instauration du forfait mobilité durable
Délibération n°5 du 13 février 2024
Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget
Délibération n°6 du 13 février 2024
Adhésion dans le cadre du programme EDURENOV
Délibération n°7 du 13 février 2024
Convention de partenariat entre le Centre Permanent d’Initiatives pour l’EnvironnementNancy-Champenoux et la commune de Saulxures-lès-Nancy
Délibération n°8 du 13 février 2024
Rapport de gestion sur les opérations de l’exercice 2022 de la société SPL X-DEMAT
Délibération n°9 du 13 février 2024
Débat d’orientation budgétaire
Délibération n°1 du 5 décembre 2023
Rapports d’activité et de développement durable 2022 de la Métropole du Grand Nancy
Délibération n°2 du 5 décembre 2023
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy
Délibération n°3 du 5 décembre 2023
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy
Délibération n°4 du 5 décembre 2023
Ouvertures dominicales 2024
Délibération n°5 du 5 décembre 2023
Périmètre délimité des abords (PDA) de monuments historiques
Délibération n°6 du 5 décembre 2023
Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF dans le cadre du pilotage du projet de territoire – chargé de coopération CTG mutualisé
Délibération n°7 du 5 décembre 2023
Décision modificative n°2
