Délibérations - Saulxures-lès-Nancy

Délibération n°6 du 10 avril 2026

Débat d’orientation budgétaire

Indemnités de fonction des élus

Représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS

Fixation du nombre d’administrateurs au conseil d’administration du CCAS

Mise en place des commissions municipales

Délégations du conseil municipal au Maire

Election des adjoints

Détermination du nombre des adjoints

Election du Maire

Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel 2027-2030 avec le Centre de Gestion de Meurthe Et Moselle

Partenariat avec la mission locale du Grand Nancy – Renouvellement de la convention

Avenant n°5 à la convention foncière avec l’EPFGE sur le site Malora

Convention Intercommunale d’Attribution 2026-2031

Convention Alcome réduction des mégots dans l’espace public

Présentation du rapport d’activité 2024 de la Métropole du Grand Nancy

Convention de superposition d’affectations du domaine public pour l’installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)

Ouvertures dominicales 2026

Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy

Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy

Programme 2026 d’exploitation et d’entretien de la forêt communale