Délibérations - Saulxures-lès-Nancy

Délibération n°14 du 02 décembre 2025

Convention Intercommunale d’Attribution 2026-2031

Convention Alcome réduction des mégots dans l’espace public

Présentation du rapport d’activité 2024 de la Métropole du Grand Nancy

Convention de superposition d’affectations du domaine public pour l’installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)

Ouvertures dominicales 2026

Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy

Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy

Programme 2026 d’exploitation et d’entretien de la forêt communale

Mise à jour du tableau des effectifs

Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » du Centre de Gestion de la Meurthe et Moselle

Reconduction de la convention de soutien de la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Créances irrécouvrables : admission en non valeur

Décision modificative n°2

Décision modificative n°1

Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal de la Métropole du Grand Nancy

Action sociale en faveur du personnel municipal : renouvellement de l’adhésion Plurélya

Nouveau mode de restauration collective sur le territoire du Grand Nancy : délibération de principe

Subvention exceptionnelle de l’AS Sporting Club Saulxures

SPL X-DEMAT – examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration 2024

Modification dans les commissions