Délibération n°1 du 10 décembre 2024
PLUi HD : arrêt et bilan de concertation
Délibération n°2 du 10 décembre 2024
Déclaration préalable à l’édification de clôtures et au ravalement de façades : institution du permis de démolir
Délibération n°3 du 10 décembre 2024
Avenant à la convention d’objectifs et de financement relative à l’adhésion de Saulxures Les Nancy et Seichamps au Relais Petite Enfance de Pulnoy
Délibération n°4 du 10 décembre 2024
Avis de la commune sur la vente de deux logements appartenant au bailleur Batigère Habitat Solidaire
Délibération n°5 du 10 décembre 2024
Tarifs municipaux : ajustements
Délibération n°6 du 10 décembre 2024
Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération n°7 du 10 décembre 2024
Recensement de la population
Délibération n°8 du 10 décembre 2024
Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy
Délibération n°9 du 10 décembre 2024
Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public et de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy
Délibération n°10 du 10 décembre 2024
Ouvertures dominicales 2025
Délibération n°11 du 10 décembre 2024
Répartition foncière du Village Nord : classement du square Reiner Schmitt
Délibération n°1 du 23 septembre 2024
Créances irrécouvrables – admission en non-valeur
Délibération n°2 du 23 septembre 2024
Société Publique Locale SPL-XDEMAT Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration 2023
Délibération n°3 du 23 septembre 2024
Renouvellement charte d’adhésion à l’agence locale de l’énergie et du climat (ALEC)
Délibération n°4 du 23 septembre 2024
Approbation du nouveau plan de gestion de la forêt communale par l’Office National des Forêts (ONF)
Délibération n°5 du 23 septembre 2024
– Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 350 000 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de travaux d’équipement public
Délibération n°6 du 23 septembre 2024
Evolution de la convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme entre la Métropole du Grand Nancy et la commune de Saulxures-lès-Nancy
Délibération n°7 du 23 septembre 2024
Mise à jour du régime indemnitaire : instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière Police Municipale
Délibération n°8 du 23 septembre 2024
Adhésion convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Délibération n°9 du 23 septembre 2024
Modalités de la Zone à Faibles Emissions – mobilité (ZFE-m) de la Métropole du Grand Nancy
