Délibération n°8 du 13 décembre 2022
Créances éteintes
Délibération n°9 du 13 décembre 2022
Créances irrécouvrables – admission en non-valeur
Délibération n°10 du 13 décembre 2022
Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2023
Délibération n°11 du 13 décembre 2022
Attribution du marché de prestations de service relatif à l’organisation, l’animation, la coordination et la gestion des actions éducatives, périscolaires et extrascolaires
Délibération n°1 du 28 octobre 2022
Marché de prestations de service relatif à l’organisation, l’animation, la coordination et la gestion des actions éducatives, périscolaires et extrascolaires
Délibération n°1 du 27 septembre 2022
Modifications dans les commissions municipales
Délibération n°2 du 27 septembre 2022
Indemnités de fonction des élus
Délibération n°3 du 27 septembre 2022
Programme 2022 d’exploitation et d’entretien de la forêt communale
Délibération n°4 du 27 septembre 2022
Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre
Délibération n°5 du 27 septembre 2022
Adhésion au Relais Petite Enfance (RPE) de Pulnoy
Délibération n°6 du 27 septembre 2022
Marché de prestations de service relatif à l’organisation, l’animation, la coordination et la gestion des actions éducatives, périscolaires et extrascolaires
Délibération n°7 du 27 septembre 2022
Convention de partenariat médecine professionnelle et préventive propose par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle
Délibération n°8 du 27 septembre 2022
Décision modificative n°2
Délibération n°1 du 31 mai 2022
Convention de mise en commun ponctuelle de l’agent de police municipale de Saulxures-lès-Nancy avec la police municipale de Pulnoy
Délibération n°2 du 31 mai 2022
Adhésion à la société publique locale (SPL) X-Dema
Délibération n°3 du 31 mai 2022
Tarifs municipaux : cantine a 1 euro et ajustements
Délibération n°4 du 31 mai 2022
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable m57
Délibération n°5 du 31 mai 2022
Décision modificative n°1
Délibération n°1 du 29 mars 2022
Modifications dans les commissions municipales
Délibération n°2 du 29 mars 2022
Manifestation intercommunale « la boucle verte 2022 »