Délibération n°5 du 5 décembre 2023
Périmètre délimité des abords (PDA) de monuments historiques
Délibération n°6 du 5 décembre 2023
Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF dans le cadre du pilotage du projet de territoire – chargé de coopération CTG mutualisé
Délibération n°7 du 5 décembre 2023
Décision modificative n°2
Délibération n°1 du 26 septembre 2023
Renouvellement de la convention de mutualisation des systèmes d’informations avec la Métropole du Grand Nancy
Délibération n°2 du 26 septembre 2023
Avis suite au projet de méthanisation CVE Sud 54
Délibération n°3 du 26 septembre 2023
Convention dématérialisation des actes soumis au contrôle de la légalité
Délibération n°4 du 26 septembre 2023
Taxe sur les emplacements publicitaires – exonération
Délibération n°1 du 6 juin 2023
Dénomination d’une voie nouvelle route de Bosserville
Délibération n°2 du 6 juin 2023
Service commun d’instruction des autorisation d’urbanisme_ évolution de la convention
Délibération n°3 du 6 juin 2023
Avenant n°2 à la convention foncière EPFGE site Malora
Délibération n°4 du 6 juin 2023
Vote subvention complémentaire 2023 coopérative école primaire Barrès
Délibération n°5 du 6 juin 2023
Vote subvention 2023 Saulxur’Ose
Délibération n°6 du 6 juin 2023
Tarifs municipaux et règlement des activités périscolaires et extra-scolaires
Délibération n°7 du 6 juin 2023
Décision modificative n°1
Délibération n°1 du 28 mars 2023
Tarifs municipaux: ajustement
Délibération n°2 du 28 mars 2023
Manifestation intercommunale « La Boucle Verte 2023 »
Délibération n°3 du 28 mars 2023
Pacte financier et fiscal avec la Métropole du Grand Nancy
Délibération n°4 du 28 mars 2023
Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération n°5 du 28 mars 2023
Modification d’une autorisation de programme relative à la réhabilitation de la salle des sports
Délibération n°6 du 28 mars 2023
Adoption du compte de gestion 2022