Délibération n°7 du 15 septembre 2020
Recours aux services facultatifs proposés par le centre de gestion de Meurthe et Moselle
Délibération n°8 du 15 septembre 2020
Vote d’une subvention complémentaire – exercice 2020
Délibération n°1 du 23 juin 2020
modification du tableau des effectifs
Délibération n°2 du 23 juin 2020
mise a jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (rifseep) pour le cadre d’emplois des techniciens territoriaux
Délibération n°3 du 23 juin 2020
fixation du prix et des dimensions de cavurnes au cimetière
Délibération n°4 du 23 juin 2020
commission communale des impôts directs: désignation des membres
Délibération n°5 du 23 juin 2020
droit à la formation des membres du conseil municipal
Délibération n°6 du 23 juin 2020
désignation d’un représentant de la commune a l’assemblée générale de l’agence de développement des territoires nancy sud lorraine (scalen)
Délibération n°7 du 23 juin 2020
créances irrecouvrables – admission en non valeur
Délibération n°8 du 23 juin 2020
adoption du compte de gestion 2019
Délibération n°9 du 23 juin 2020
adoption du compte administratif 2019
Délibération n°10 du 23 juin 2020
affectation du résultat 2019
Délibération n°11 du 23 juin 2020
vote des subventions 2020
Délibération n°12 du 23 juin 2020
vote des taux d’imposition 2020
Délibération n°13 du 23 juin 2020
vote du budget primitif 2020
Délibération n°1 du 9 juin 2020
Création des Commissions Municipales
Délibération n°2 du 9 juin 2020
fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’Administration du centre communal d’action
Délibération n° 3 du 9 juin 2020
élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
Délibération n° 4 du 9 juin 2020
indemnités de fonction des élus
Délibération n°5 du 9 juin 2020
débat d’orientation budgétaire