Délibération n°6 du 7 décembre 2021
Créances irrécouvrables – admission en non valeur
Délibération n°7 du 7 décembre 2021
Subvention exceptionnelle a l’association la porte verte
Délibération n°8 du 7 décembre 2021
Décision modificative n°2
Délibération n°9 du 7 décembre 2021
Convention territoriale globale – nouveau partenariat avec la caisse d’allocations familiales de Meurthe-et-Moselle
Délibération n°10 du 7 décembre 2021
Projet pacte de gouvernance Métropole du Grand Nancy
Délibération n°11 du 7 décembre 2021
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens relative a l’organisation, l’animation, la coordination et la gestion des actions éducatives périscolaires et extrascolaires : extension du partenariat avec la ligue de l’enseignement / fédération des œuvres laïques de Meurthe et Moselle
Délibération n°13 du 7 décembre 2021
Modifications dans les commissions municipales
Délibération n°1 du 28 septembre 2021
Mutualisation de l’instruction des autorisations d’urbanisme : renouvellement des conventions entre la Métropole du Grand Nancy et les communes
Délibération n°2 du 28 septembre 2021
Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques pour la période 2022-2026
Délibération n°3 du 28 septembre 2021
Mise a jour du tableau des effectifs
Délibération n°4 du 28 septembre 2021
Vote d’une subvention complémentaire – exercice 2021
Délibération n°5 du 28 septembre 2021
Tarifs municipaux : modulation par tranche pour les familles extérieures
Délibération n°6 du 28 septembre 2021
Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) : limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions a usage d’habitation
Délibération n°7 du 28 septembre 2021
Convention de partenariat entre la commune de Saulxures les Nancy et l’association Grand Nancy Défi’b
Délibération n°8 du 28 septembre 2021
Convention de partenariat entre la commune de Saulxures les Nancy et l’association les rangers du Grand Est
Délibération n°9 du 28 septembre 2021
Décision modificative n°1
Délibération n°10 du 28 septembre 2021
Dénomination d’une voie nouvelle sur l’opération « village nord »
Délibération n°11 du 28 septembre 2021
Marche de prestations de service pour l’exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux
Délibération n°1 du 8 juin 2021
Modalités de réunion à distance du conseil municipal
Délibération n°2 du 8 juin 2021
Créances éteintes