La Commune > Les Conseils Municipaux 2018

MARDI 6 février 2018 à 19 h 00

ORDRE DU JOUR :

POINT 1 – PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) – AVENANT A LA CONVENTION DE PASSAGE 
POINT 2  –  REPARTITIONS FONCIERES DE LA ZONE DEGAS EN VUE DE SON CLASSEMENT (CORRECTIF)
POINT 3 –  DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 

COMPTE-RENDU


MARDI 27 mars 2018 à 19 h 00

ORDRE DU JOUR :

POINT 1 – MISE EN PLACE DU RIFSEEP
POINT 2  –  CREATION DE LA PRIME DE RESPONSABILITE DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION
POINT 3 –  CONVENTION 2018-2020 RELATIVE A L’ANIMATION DU POLE JEUNESSE – AVENANT N°1 
POINT 4 –  INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS
POINT 5 –  ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2017 
POINT 6 –  VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 
POINT 7 –  AFFECTATION DU RESULTAT 2017 
POINT 8 –  VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2018
POINT 9 –  VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
POINT 10 –  VOTE DES SUBVENTIONS 2018

COMPTE-RENDU


MARDI 15 mai 2018 à 19 h 00

ORDRE DU JOUR :

POINT 1 – RENOUVELLEMENT GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA METROPOLE DU GRAND NANCY : ACHAT DE GAZ NATUREL
POINT 2  –  RECTIFICATIF VOTE DES SUBVENTIONS 2018
POINT 3 –  TARIFS MUNICIPAUX ET REGLEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES
POINT 4 –  DECISION MODIFICATIVE N°1
 
COMPTE-RENDU

MARDI 27 juin 2018 à 19 h 00

ORDRE DU JOUR :

POINT 1 – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 2  –  PREVISION DE FUSION D’ECOLES RENTRÉE SCOLAIRE 2018-2019
POINT 3 –  DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ A LA PROTECTION DES DONNÉES : MUTUALISATION AVEC LA METROPOLE DU GRAND NANCY 
POINT 4 –  INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS
POINT 5 –  CREANCES IRRECOUVRABLES- ADMISSION EN NON VALEUR 
POINT 6 –  DECISION MODIFICATIVE N°2 

COMPTE-RENDU

MARDI 11 SEPTEMBRE 2018 à 19 h 00.

ORDRE DU JOUR :

POINT 1 – PROJET DE RECONSTRUCTION ET D’AGRANDISSEMENT DE LA CRECHE MULTI-ACCUEIL LES P’TITS LOUPS
POINT 2  –  ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES POUR LA PERIODE 2019-2022
POINT 3 –  DECISION MODIFICATIVE N°3
 
COMPTE-RENDU

MARDI 23 OCTOBRE 2018 à 19 h 00.
 
ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES 
POINT 2  –  PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT 
POINT 3 –  PROGRAMME 2019 D’EXPLOITATION ET D’ENTRETIEN DE LA FORET COMMUNALE 
POINT 4 –  CONVENTION DE PARTICIPATION A LA PREVOYANCE DU PERSONNEL MUNICIPAL 
POINT 5 –  MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAULXURES-lès-NANCY RELATIVE A L’AVENIR DE L’AIRE DE GRAND PASSAGE POUR L’ACCUEIL DE GENS DU VOYAGE